Legal notices

1. EDITEUR ET RESPONSABLE DE LA PUBLICATION L'éditeur du site www.smartandjoy.fr est la société SMART AND JOY FRANCE (ci-après "l'Editeur"), Société par actions simplifiée à associé unique au capital de 5000 euros, immatriculée au RCS de Compiègne sous le n° B 887 748 762et dont le siège social est situé :

1 B RUE GAMBETTA,

60270 GOUVIEUX France Téléphone : 06.59.73.92.24.

La directrice de la publication est Jessica FISCHER. Formulaire de contact disponible ICI. Un accusé de réception est adressé pour toute prise de contact via ce formulaire, sous réserve d’avoir communiqué une adresse email valide.

Sécurité des produits - Point de contact unique spécifique : info@smartandjoy.fr

N° de TVA intracommunautaire : FR39887748762

 

2. DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLE

Les éléments présents sur le Site : photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées ou non et logos sont la propriété exclusive de l'Editeur. Toute utilisation, diffusion, reproduction, représentation, adaptation ou modification de ces éléments, sans l'accord de l'Editeur, est interdite.

 

3. HEBERGEMENT ET STOCKAGE

Le Site est hébergé par la société Shopify, au numéro d’entreprise (NE) de 847871746 dont le siège social est situé au : 150 rue Elgin - Ottawa, Ontario K2P 1L4 - Canada.